MENTIONS LEGALES

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique en France, il est précisé aux utilisateurs du site www.marchedenoelannecy.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de son suivi et de sa réalisation :

Propriétaire : GMC EVENT – 34 faubourg des Balmettes- 74000 ANNECY

Hébergeur : ovh 

 

 

Conditions générales d’utilisation du site web et des différents services proposés.

 

L’utilisation du site www.marchedenoelannecy.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.marchedenoelannecy.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance ou problèmes techniques peuvent être toutefois décidée par GMC EVENT, qui s’efforcera alors d'informer les utilisateurs des dates et heures des éventuelles interventions.

Le site www.marchedenoelannecy.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à y prendre connaissance le plus souvent possible.

 

 

Description des services fournis.

 

Le site www.marchedenoelannecy.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'évenement du Village des Alpes et du marché de Noël qui a lieu tous les ans à Annecy.

GMC EVENT s’efforce de fournir sur le site www.marchedenoelannecy.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des inexactitudes, des omissions et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent des informations éronnées.

Toutes les informations indiquées sur le site www.marchedenoelannecy.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.marchedenoelannecy.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

 

GMC EVENT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les images, graphismes, icônes, textes, logo, logiciels, sons, videos.

Toute reproduction, modification, publication, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le procédé ou moyen utilisé, est interdite, sauf sur autorisation écrite de : GMC EVENT.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle Francais.

 

Droit applicable et attribution de juridiction.

 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.marchedenoelannecy.com. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d'ANNECY. 

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Marchedenoelannecy.com est un site d'information du marché de noël de la ville d'Annecy sur lequel vous retrouverez l'ensemble des informations liées à l'évenement.

Dates, horaires d'ouverture et de fermeture, programme des animations, liste des exposants, programme des concerts et DJ, et de nombreuses autres actualités.

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Mobile : 07 81 04 49 75

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